Céline Ruet

 

Céline Ruet

Maître de conférences à l’Université Paris 13 Sorbonne Paris Cité

[Courrier électronique : celine.ruet@wanadoo.fr]

  • Formation universitaire

o    Habilitation à diriger les recherches en droit et sciences politiques, 2008, Université Paris 13.

o    Doctorat en droit privé La résiliation unilatérale des contrats à exécution successive, M. le Professeur Georges Khairallah (dir.), 1995, Paris XI.
Prix de thèse André Isoré décerné par la Chancellerie des Universités.

o    DEA droit privé Paris I. Certificat d’aptitude à la profession d’avocat.

o    Licence et maîtrise de philosophie, Paris IV (Mémoire Le concept et la vie dans les travaux de jeunesse de Hegel jusqu’à la phénoménologie de l’esprit).

 

  • Responsabilités universitaires

o    Membre du Conseil d’UFR DSPS Université Paris 13.

o    Membre du Comité d’experts en droit privé Université Paris 13.

o    Vice-présidente du Comité d’experts en droit privé Université Paris13 (2009-2013).

o    Directrice de l’Institut d’études judiciaires de l’Université Paris 13 (2007-2013).

o    Coresponsable du tutorat en droit privé Université Paris 13 (2000-2009).

  • Enseignements
    • Introduction au droit (cours L1)
    • Droit de la famille (cours L1)   2013-2014
    • Droit pénal général (cours L2) 2013-2014
    • Droit des assurances (cours L3) 2013-2014
    • Libertés et droits fondamentaux (I.E.J.) 2013-2014
    • Contentieux de l’Union européenne et droit européen des droits de l’homme (séminaire M2). 2013-2014
    • Protection européenne des droits fondamentaux (cours M1)
    • Conférences d’actualité Droit pénal et Droit de la famille (I.E.J.).

 

  • Principaux axes de recherche actuels
    • Libertés et droits fondamentaux.
    • Droit européen des droits de l’homme.
    • Théorie des droits de l’homme
  • Publications

Libertés et droits fondamentaux/ Droit européen des droits de l’homme

    • « L’affiliation religieuse en droit européen des droits de l’homme », in L’affiliation religieuse en Europe, sous la direction de Francis Messner, en cours de publication.
    • « L’interdiction du voile intégral dans l’espace public devant la Cour européenne : la voie étroite d’un équilibre », Revue des droits de l’homme, ADL, 12 août 2014.
    • « Protection de la personne en curatelle, liberté matrimoniale ou droit au mariage : l’approche interne confrontée à l’approche européenne », Revue des droits de l’homme, 5, 2014.
    • « Les droits individuels face au phénomène religieux dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme » Revue trimestrielle des droits de l’homme, 2012, pp. 505-528.
    • « Images et jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme » in L’imaginaire en Droit,sous la direction de Gilles Darcy et Mathieu Doat , Bruylant, Collection « Penser le droit »,B. Frydman (dir.), 2011, pp. 49 à 70.
    • « L’expression artistique au regard de la convention européenne des droits de l’homme : analyse de la jurisprudence européenne », Revue trimestrielle des droits de l’homme, 2010, pp. 917- 935.
    • « Protection de l’image et de la vie privée vue par la jurisprudence française et la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », in Les medias et l’Europe. Le contenu de l’information entre errance et uniformisation, sous la direction de Patrick Auvret, Larcier, 2009, pp. 280-310.
    • Application de la loi nouvelle dans le temps- Baux commerciaux (Loi « M.U.R.C.E.F »). « Où le procès de Kafka apparaît en comparaison comme une aimable romance ». Cass. Assemblée plénière 21 décembre 2006, Répertoire Defrenois 2007, n° 38552, pp. 363-373.Note cosignée par Céline Ruet (analyse de la procédure et des droits fondamentaux) et Laurent Ruet.
    • « L’information relative aux caractéristiques génétiques »,         in Lidentité génétique de la personne, entre transparence et opacité,ouvrage collectif de l’I.R.D.A. sous la direction de Pascale Bloch et de Valérie Sebag, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2007, pp. 103 -132.
    • « Liberté matrimoniale et différenciation des personnes » in Différenciation et indifférenciation des personnes dans le Code Civil, ouvrage collectif de l’I.R.D.A. sous la direction de Pascale Bloch, Cyrille Duvert et Natacha Sauphanor Brouillaud, Economica, 2006, pp. 71 -90.
    • « Expression par l’image et CEDH : confrontation des approches interne et européenne », Légipresse, janv./févr. 2003, n°198,       II, 1.
    • « L’article 38, alinéa 3, de la loi du 29 juillet 1881 interdisant la publication de tout ou partie des circonstances d’un des crimes et délits visés est incompatible avec les articles 6, 7 et 10 de la Convention EDH », Crim. 20 février 2001, J.C.P. 2002. II. 10114.
    • «  L’expression par l’image au regard de l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme », in Image et droit, L’Harmattan, 2002, sous la direction de Pascale Bloch, ouvrage collectif de l’I.R.D.A.,

Théorie des droits de l’homme / Droit européen des droits de l’homme

    • « L’autonomie personnelle dans la jurisprudence de la Cour européenne confrontée à la philosophie des droits de l’homme », Liber Amicorum Darcy, Détours juridiques : le praticien, le théoricien et le rêveur, Mathieu Doat et Patrick Charlot (coord.), Bruylant, 2011, pp. 699-732.

Droit pénal

    • « La responsabilité pénale pour faute d’imprudence après la loi du 10 juillet 2000 tendant à préciser la définition des délits non intentionnels », Droit pénal, 2001, chron. n°1, p. 4.
    • « La responsabilité pénale pour des faits d’imprudence ou de négligence. Commentaire de la loi n° 96-393 du 13 mai 1996 », Rev. sc. crim. 1998, pp. 23 -37.

Autres activités de recherche

    • Membre de l’I.R.D.A. Université Paris 13 Sorbonne Paris Cité
    • Membre associé au C.E.R.A.L. Université Paris 13 Sorbonne Paris Cité

Codirection de thèse avec Marie Cornu, Directrice de Recherche au C.N.R.S. : Le droit du handicap et la gestion du patrimoine culturel, par Eric. B. Degros. Thèse soutenue en décembre 2013 à l’Université Paris 13 Sorbonne Paris Cité, en cours de publication.

 

 

 

 

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