Céline Fercot

Céline Fercot

Maître de conférences à l’Université de Paris Ouest-Nanterre La Défense

[Courrier électronique : celine.fercot@u-paris10.fr]

  • Formation et carrière universitaires
    • DEA « Droit public comparé des Etats européens », Université Paris I (2002)
    • Allocataire de recherche, Université Paris I (2002 à 2005)
    • Attachée temporaire d’enseignement et de recherche, Université Paris I (2005 à 2007)
    • Doctorat en droit public, Université Paris I, La protection des droits fondamentaux dans l’Etat fédéral. Etude de droit comparé allemand, américain et suisse, en cotutelle, sous la direction de M. David CAPITANT (Université Paris I) et de M. Thomas VON DANWITZ (Université de Cologne ; juge à la CJUE)
    • Poste d’encadrement et de recherche au sein du projet de recherche Droits des pauvres : pauvres droits ? Recherches sur la justiciabilité des droits sociaux, dirigé par Mme Diane ROMAN (2009-2010)
    • Post-doctorat au sein du Programme Lascaux, dirigé par M. François COLLART DUTILLEUL (Univ.de Nantes) et consacré au droit de l’alimentation (2011)

  • Enseignements
    • Droit constitutionnel
    • Droit des libertés fondamentales
    • Contentieux constitutionnel
    • Droit administratif
    • Droit des collectivités territoriales

  • Principaux axes de recherche actuels
    • Droit public comparé
    • Droit des libertés fondamentales
    • Droit constitutionnel

  • Droits sociaux
    • « Droits sociaux des sans-abri et territoires. Etude de droit comparé français et américain », en cours de publication
    • « Le juge et le droit au minimum. Les ambiguïtés du droit à des conditions minimales d’existence en droit comparé », en cours de publication (une version provisoire est disponible dans le rapport du projet de recherches Droits des pauvres : pauvres droits ? Recherches sur la justiciabilité des droits sociaux, novembre 2010, pp. 215-232)
    • « La justiciabilité des droits sociaux en Allemagne et en Suisse : des réticences progressivement surmontées », RIDC, 2011, n° 2, pp. 225 s.
    • « Les contours du droit à un minimum vital conforme à la dignité humaine : à propos de la décision Hartz IV de la Cour constitutionnelle allemande du 9 février 2010 », RDSS, 2010, n° 4, pp. 653-661
    • avec Manon ALTWEGG-BOUSSAG et Marina EUDES, « La justiciabilité des droits sociaux aux Etats-Unis », article paru dans le rapport du projet de recherches Droits des pauvres : pauvres droits ? Recherches sur la justiciabilité des droits sociaux, novembre 2010, pp. 164-181
  • Droit constitutionnel comparé
    • La protection des droits fondamentaux dans l’Etat fédéral. Etude de droit comparé allemand, américain et suisse, LGDJ, Fondation Varenne, Coll. des thèses, 2011, 877 p.
    • « La diversité des sources constitutionnelles dans les Etats fédéraux. L’exemple des Länder allemands, des Etats américains et des cantons suisses », in : D. CAPITANT, K.-P. SOMMERMANN (dir.), Actualité du droit public comparé en France et en Allemagne. Actes du Séminaire franco-allemand de droit public comparé (2006-2007), Société de Législation comparée, UMR de droit comparé de Paris, 2009, vol. 17, pp. 157-176
    • « Diversity of Constitutional Rights in Federal Systems. A Comparative Analysis of German, American and Swiss Law », European Constitutional Law Review, 2008, vol. 4, pp. 302-324
    • « Les effets des arrêts de la Cour européenne des droits de l’Homme en droit allemand. Analyse de la jurisprudence récente de la Cour de Karlsruhe et regards sur le droit français », Revue française de droit constitutionnel (RFDC), 2007, vol. 71, pp. 639-665
  • Droit allemand
    • « Chronique de droit constitutionnel pénal allemand », publiée en collaboration avec M. le Professeur David Capitant, Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé (RSC), 2003, n° 1, pp. 184-190
    • « Chronique », jurisprudence de la Cour constitutionnelle fédérale d’Allemagne de l’année 2010 concernant les droits fondamentaux, l’Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XXVI (2010), en partenariat avec Stéphanie DAGRON et Xavier VOLMERANGE

  • Autres activités
    • Membre du Centre de droit allemand de l’Université Paris I
    • Membre de l’Association des juristes franco-allemands (AJFA)
    • Membre du Forum des Fédérations

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