Jacqueline Montain-Domenach

Jacqueline Montain-Domenach

Professeur à l’Université de Paris X-Nanterre

[Courrier électronique : jacqueline.domenach@u-paris10.fr]


  • Responsabilités universitaires
    • Directrice de l’Institut d’Etudes judiciaires

  • Responsabilités extra-universitaires
    • Activités de conseil :
      • « Mairie-Conseils », Caisse des Dépôts et Consignations pour l’analyse de l’application de la réforme de l’intercommunalité
      • Membre de l’Institut de la décentralisation
    • Participation à des instances :
      • Participation aux activités du GRALE (Groupe de recherche sur l’action locale, sous la direction de Gérard Marcou, sur la mise en œuvre de la réforme de la décentralisation de 2003
      • Membre scientifique du GAES (Groupe de recherche scientifique du ministère de l’Environnement sur les risques majeurs) et participation à diverses activités en matière de responsabilité des risques

  • Enseignements
    • Droit administratif – Deug 2ème année
    • Droit administratif : préparation au concours de l’ENM (Ecole nationale de la Magistrature)
    • Les libertés face à l’administration, DEA « Droits de l’homme et libertés publiques

  • Principaux axes de recherche actuels
    • Théorie générale des droits de l’homme et des libertés fondamentales
    • Droit des collectivités locales
    • Droit de la sécurité intérieure en Europe
    • Droit de la responsabilité administrative

  • Principaux ouvrages
    • L’enseignement du droit en France, PUG, 1985
    • Le droit des collectivités locales, PUG, 2ème éd., 1998, nouvelle édition 2005
    • Le droit de la sécurité intérieure, Montchrestien, collection Clefs-Politique, 1ère édition 1998, réédition pour 2006

  • Autres publications récentes
    • Droit des collectivités territoriales
      • « L’intercommunalité : nouvelle chance pour la citoyenneté locale ou relance notabiliaire ?, in Intercommunalités, Invariance et mutation du modèle communal français, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 1994, pp. 131-143
      • « De la tutelle au déféré préfectoral : rupture ou continuité des relations entre le préfet et les autorités des collectivités locales »
      • « La place du droit dans la régulation de la représentation territoriale de l’Etat », in Le retour des préfets, Grenoble, PUG, novembre 1995, pp. 93-113 et pp. 224-230
      • « Principe de libre administration et intercommunalité ; transition et incertitudes », Les cahiers du Conseil Constitutionnel, avril 2002
      • « La dimension patrimoniale de l’intercommunalité et la loi du 12 juillet 1999 », Pouvoir Locaux, 1er trimestre 2003 ; « Le pouvoir discrétionnaire du préfet et l’intercommunalité », Pouvoirs Locaux, 4ème trimestre 2004 ; « L’intérêt communautaire et les marges d’appréciation des autorités locales », Pouvoirs Locaux, 1er trimestre 2005
    • La sécurité
      • « La sécurité, une affaire locale ? », in La décentralisation en France, L’état des politiques publiques, la dynamique des réformes locales, la dimension européenne, La découverte, 1996, pp. 273-280
      • « L’espace judiciaire européen », in Réformer la police et la sécurité, les nouvelles tendances en Europe et aux Etats-Unis, (sous la direction de Sébastian Roché), Odile Jacob, 2004
      • « La sécurité à l’heure européenne » ; « La coopération judiciaire », in Les Etats à l’épreuve de la sécurité, PUG, 2003
      • Etude dans le cadre d’un programme de recherche de l’Union européenne sur « les conséquences de l’européanisation de la sécurité sur la gendarmerie » (sous la direction de Didier Bigo), 2004
      • « La coopération policière européenne et le contrôle juridictionnel, Revue SIRPA, 2005
      • « La notion d’ordre public dans le droit colonial, l’exemple de l’Algérie, Bruxelles, Bruylant, 2005
    • La responsabilité administrative
      • « L’administration et le droit administratif face à la mise en jeu de la responsabilité pénale des agents publics », in Mélanges en l’honneur du professeur Gustave Peiser, PUG, 1995, pp.187-200
      • « L’action administrative face à la responsabilité des décideurs publics », Revue Politique et Management public, mars 2001

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