André Legrand

André Legrand

Professeur de droit public à l’université de Paris X Nanterre.
Président honoraire de l’Université.

[Courrier électronique : andre.legrand@u-paris10.fr]


  • Responsabilités universitaires
    • Professeur invité à l’université de Potsdam en 2003 et 2005.

  • Enseignements
    • Droit constitutionnel, Licence d’administration publique (IPAG).
    • Droit administratif des biens, Licence en droit.
    • Droit de l’éducation, Licence en sciences de l’éducation.
    • La liberté de religion, Séminaire du Master « Droits de l’Homme ».

  • Principaux axes de recherche
    • Le droit de l’éducation en France et en Allemagne.
    • Le statut des religions en France, Allemagne et Suède.

  • Principaux ouvrages
    • L’ombudsman scandinave : études comparées sur le contrôle de l’administration, (thèse pour le doctorat en droit, Lille, 1968) Paris, LGDJ, 1970, 549 p.
    • Le système E : l’Ecole… de réformes en projets, Paris, Denoël, 1994, 276 p.
    • Code de l’éducation commenté (en collaboration avec Claude Durand-Prinborgne), Paris, Lexis-Nexis. (2e éd. en préparation, août 2005).

  • Principales publications récentes
    • Police administrative, contentieux administratif
      • Contrôle d’identité et rétention administrative des étrangers, note sous Cass. Civ. 28 juin 1995, Bechta, AJDA 1996.72.
      • Le service public de la justice peut-il être rendu responsable pour faute simple, note sous Cass. Civ. 31 juillet 1996, Morand, D. 1997.83. Cendres ou phénix : l’article 136 du code de procédure pénale et la voie de fait, note sous Trib. Confl., Préfet de police c/ TGI de Paris, D. 1997.567.
      • Couvre-feu pour les mineurs, note sous Conseil d’Etat, 9 juillet 2001, Préfet du Loiret, D. 2002.1582.
      • L’affaire Massoni, note sous Conseil d’Etat, 16 mai 2001, Mtimet, AJDA 2001.672.
    • Droit de l’éducation – laïcité
      • La croix et la Bavière : tempêtes sur le contrôle de constitutionnalité en Allemagne, Mélanges Gélard, Montchrestien, Paris, 1999, p. 289-299.
      • L’Education, in Céline Wiener et Michel Le Clainche (dir.), Le citoyen et son administration, Imprimerie nationale, Paris 2000, p. 271-289.
      • Médecine scolaire et contraception : l’annulation de la circulaire sur la pilule du lendemain, note sous Conseil d’Etat, 30 juin 2000, Association Promouvoir, D. 2001.2224.
      • La fin des « pions », AJDA 2003.1265.
      • Décentralisation, acte II : les transferts de compétences dans l’éducation nationale, in Cahiers administratifs et politiques du Ponant, n° 9, automne-hiver 2003, pp. 66 – 85.
      • L’enseignement supérieur, in Bernard Toulemonde (dir.), Le système éducatif en France, La Documentation française, 2003, pp. 101-108.
      • L’éducation et la décentralisation, Annuaire 2004 des collectivités locales, GRALE-CNRS, pp. 125 – 138.
      • Discrimination positive et accès à Science-Po, note sous CAA Paris, 6 novembre 2003, Union nationale interuniversitaire, AJDA. 2004.343.
      • L’Etat est responsable des décisions juridictionnelles des universités, note sous Conseil d’Etat., 27 février 2004, Mme Popin, D. 2004.1922.
      • Le rattachement des établissements publics locaux d’enseignement à une collectivité territoriale et le contrôle de leurs actes, AJDA 2005.825.
    • À paraître :
      • Ecole et religion en France et en Allemagne : analyse comparée (Contribution au colloque sur l’analyse comparée du statut des religions France-Allemagne, Nanterre sept. 2004).
      • Droit et éducation, in Encyclopédie de l’éducation, Dunod.

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